Mention légales:
1.Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
Nom de l’entreprise : D&H Atelier
Forme juridique : SAS
Capital social : 14 000,00 €
Adresse du siège social : La Vairie 72300 Précigné
Téléphone : 06.24.30.59.54
Email :dh.atelier@hotmail.com
Numéro SIRET : 977849553
Numéro TVA intracommunautaire :FR78977849553
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est l’entreprise “UN GRAIN DE FOLIE”
Agence digitale – Marketing – communication
http://ungraindefolie.fr
3. Hébergeur
L’hébergeur du site est :
Nom de l’hébergeur : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
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4. Propriété intellectuelle
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Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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5. Données personnelles
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